Code militaire de la Garde Comtale :
« Les Lames Béarnaises »
Titre A : Généralité
Article 1 :
Toute modification de ce code de la garde comtale doit avoir reçu au préalable l'accord du conseil comtal.
Article 2 :
Est considéré Lames béarnaise toute personne ayant été admise et fait serment, quelque soit son rang.
Article 3 :
La garde comtale est sous les ordres du Comte du Béarn. Toute action doit avoir reçu du Comte ou de son représentant, le Connétable.
Article 4 :
La garde comtale est un corps armé à vocation militaire qui a pour rôle de protéger le comte , le conseil et tout haut dignitaire du Béarn, ainsi que tout haut dignitaire royal sur les terres béarnaises.
Artcle 5 :
Le nombre de compagnies maximum est fixée à deux soit seize soldats avec les sergents.
Article 6 :
La garde comtale est un corps à part de l’Ost; toutefois en cas de guerre ou de loi martiale, elle est automatiquement intégrée à l’Ost à part entière et devra se plier au code militaire.
http://chateau-pau.forumotion.com/entree-de-la-caserne-f7/code-militaire-de-l-ost-bearnais-t1421.htm
Titre B : De l'engagement du soldat.
Article 1:
Peut devenir « Lame béarnaise », toute personne ayant une résidence principale en Béarn.
Il lui sera demandé également une expérience militaire et une force au moins égale à 151.
Article 2:
Une enquête sera réalisée sur chaque candidat, notamment sur sa situation judiciaire.
Article 3:
L'état major se réserve le droit de refuser toute candidature sans avoir à justifier de motif.
Article 4:
Le garde comtal peut se libérer de tout engagement sur demande adressée au connétable ou à son représentant le sénéchal.
Chaque demande sera étudiée par l’Etat Major, et autorisée selon le contexte du Comté.
Titre C : De l'obligation du soldat.
Article 1:
Le garde comtal étant un représentant du Béarn, se doit d’être respectueux des institutions et des lois.
Article 2:
La Lame béarnaise se doit d'accepter, signer et respecter ce code dès son intégration, sous forme de serment.
Article 3:
La Lame béarnaise est tenue au secret de toute information circulant à la caserne. Que ce soit de l'état de ses forces, ou de l'organisation des manœuvres.
Il doit tenir une réserve dans ses propos exprimés en place publique. Seuls les membres de l’Etat Major ont délégation pour s’exprimer.
Article 4:
La Lame béarnaise se doit d'avoir une présence quotidienne en sa garnison ainsi que là où ses responsabilités l’exigent.
La Lame béarnaise se doit d'être à disposition du comte ou d’un membre du conseil dès que la situation l'exige.
Article 5:
La Lame béarnaise doit informer son supérieur, de toute absence ou déplacement en dehors de son village de résidence.
Article 6:
La Lame béarnaise ne doit pas être engagé dans un autre organisme à vocation similaire.
Titre D : De la rémunération du soldat.
Article 1:
A titre provisoire, la rémunération du soldat n'est pas fixe et ce fait selon les réserves du comté.
Titre E : De la hiérarchie.
Article 1:
La Lame béarnaise est à la base de la hiérarchie militaire de la garde comtale.
Il est membre de la caserne des « Lames Béarnaises » et est sous les ordres du sénéchal.
Article 2:
Le sergent est à la tête d'une compagnie de sept soldats maximum. Il est nommé par le sénéchal et le connétable avec l’approbation du Coms. A chaque palier suivant, par garnison, un nouveau sergent est nommé.
Il est considéré officier et a pour supérieur le sénéchal.
Article 3:
Le sénéchal est membre de l'Etat major. Il est nommé par le conseil comtal sur conseil de l'Etat major.
Il est un soldat d'expérience. Il est la pour conseiller et seconder le connétable.
Il peut être amené à diriger une campagne militaire.
Il est considéré officier supérieur, et à pour supérieur le Connétable.
Article 4:
Le connétable est membre de l'Etat Major. Il est nommé par le Comte.
Il a pour mission de gérer l'économie et l’armement de la caserne.
Il organise avec le sénéchal la garde comtale, il gère avec lui tout ce qui a trait à la garde.
Article 5 :
Le Comte ou la Comtesse du Béarn est le chef absolu des armées du Béarn. Il est chargé de fixer la politique diplomatique et militaire qui sera respectée par l’Ost du Comté. Le Comte ou la Comtesse possède le pouvoir de révoquer, dégrader ou promouvoir n’importe quel militaire.
Article 6:
L'état major est la hiérarchie la plus élevé de l'Ost Béarnais.
Il est composé du Comte, du Capitaine, du Connétable et des Sénéchaux.
Il a pour mission de gérer l'ensemble des casernes et de prendre les décisions importantes.
Titre F : De la promotion.
Article 1:
Toute promotion ne peut s'envisager qu'après avoir fait preuve de ses capacités et motivations.
Article 2:
Toute proposition de promotion est d'abord faite au connétable. La personne concernée peut ensuite l'accepter ou la rejeter.
Article 3:
Toute promotion sera effective après acceptation et affichage officielle par le connétable ou le sénéchal.
Titre G : Du Tribunal militaire.(cf le code militaire de l'OST)
Dim 21 Déc - 2:01